Art. 1 - Structure de l'Année Académique
- L’année académique est divisée en deux semestres.
- L'inscription est valable pour le semestre en cours. Aucun remboursement en cas d’arrêt avant la fin du semestre, sauf circonstances exceptionnelles (voir Art. 12).
Art. 2 - Renouvellement d’Inscription
- L’inscription est renouvelée tacitement pour le semestre suivant.
- L’élève peut annuler ce renouvellement par e-mail ou courrier, au plus tard 2 mois avant le début du semestre suivant.
Art. 3 - Inscriptions en Cours d’Année
- Les inscriptions sont possibles toute l'année, sous réserve des places disponibles.
Tarifs, Paiements et Échéances
Art. 4 - Tarifs
- Les tarifs sont valables pour toute la durée du semestre en cours, selon la feuille d’inscription.
Art. 5 - Modifications des Tarifs
- En cas de changement de tarifs, ceux-ci s’appliquent au démarrage du nouveau semestre. L’élève en est informé au moins un mois à l'avance et signe une nouvelle feuille d’inscription pour confirmer l'acceptation des nouveaux tarifs.
Art. 6 - Paiement
- Le paiement se fait au début du semestre. Un plan de paiement peut être envisagé sur demande, en accord avec le professeur.
Art. 7 - Non-Paiement
- En cas de non-paiement dans les délais fixés, les cours peuvent être suspendus sans réduction du prix total, qui reste dû. Les cours suspendus ne sont pas remplacés.
Absences et Maladie